Délibérations

La liste des délibérations prises lors de l’Assemblée Générale (art L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales) et en accord avec les RGPD

2024

Assemblée Générale du 19 novembre 2024

N° 20241119_001 : Travaux Espace Mosaïque à Saint Martinien (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20241119_002 : Recrutement d’un agent pour la Micro-Folie (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20241119_003 : PCAET – Bilan à mi-parcours + annexe (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20241119_004 : Travaux Maison de Santé de La Chapelaude (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 30 octobre 2024

N° 20241030_001 : Reconduction du contrat (délibération approuvée à 21 voix pour, 2 voix contre et 3 abstentions)
N° 20241030_002 : Reconduction du contrat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20241030_003 : Subventions des Assistantes Maternelles (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20241030_004 : Aides aux entreprises (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20241030_005 : DM 1 atelier de découpe (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20241030_006 : DM 2 CCPH (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20241030_007 : Loyer atelier 1B rue du Pressoir – Huriel (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 18 septembre 2024

N° 20240918_001 : Reversement fiscalité sur l’éolien à la commune de Saint Martinien (délibération approuvée à 19 voix pour et 4 abstentions)
N° 20240918_002 : Location d’un cabinet dans la Maison de Santé de La Chapelaude (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240918_003 : Location de l’atelier situé 1 rue du Pressoir à Huriel (délibération approuvée à 19 voix pour, un contre et 3 abstentions)
N° 20240918_004 : FPIC 2024 (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240918_005 : Recrutement service Tourisme Animation – Micro-Folie (délibération approuvée à l’unanimité moins une abstention)

Assemblée Générale du 23 juillet 2024

N° 20240723_001 : Titularisation d’un agent (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240723 _002 : Augmentation des tarifs des repas à domicile (délibération approuvée à l’unanimité moins 1 voix)
N° 20240723_003 : Espace Mosaïque – Bureau de contrôle et SPS (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 12 juin 2024

N° 20240612_001 : Modification du RIFSEEP (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240612_002 : Location d’un bateau – Baignade biologique d’Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240612_003 : Personnel – Service accueil et entretien des hébergements touristiques (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240612_004 : Stage (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240612_005 : Avenant au Contrat de Territoire – 1ère tranche de travaux Espace Mosaïque (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240612_006 : Recrutement d’une personne à la billetterie – Baignade biologique (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240612_007 : Location de la maison de Chazemais (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240612_008 : Convention service de protection des données (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240612_009 : Modification du contrat d’un agent – augmentation de la durée de travail hebdomadaire (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240612_010 : Augmentation temps de travail – suppression / création poste (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 6 mai 2024

N° 20240506_001 : Taux de taxes directs (délibération approuvée à l’unanimité) + annexe
N° 20240506_002 : Location d’un bateau radeau – Plan d’eau d’Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240506_003 : Projet photovoltaïque sur les communes de Vaux et de La Chapelaude au lieu dit « Les Bois d’Huriel » (délibération approuvée à 10 voix pour et 13 abstentions)
N° 20240506_004 : Hébergements touristiques (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240506_005 : Recrutement d’une personne en contrat aidé au service Environnement (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240506_006 : Création d’un poste d’animateur touristique (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240506_007 : Recrutement de surveillants de baignade – Baignade biologique (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240506_008 : Convention de mise à disposition de personnel (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 28 mars 2024

N° 20240328_001 : Clôture du budget annexe « atelier de Chazemais » (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240328_002 : Avis du Conseil Communautaire sur le projet de tiers lieu à Chazemais (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240328_003 : Vote des taxes directes + annexe (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240328_046 : Vote des taux de taxe d’ordures ménagères + annexe (délibération approuvée à l’unanimité – 1 abstention)
N° 20240328_047 : Atelier de Chazemais – Travaux pour changement de destination (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240328_048 : Subventions Assistantes Maternelles (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240328_049 : Travaux – Maison de Viplaix (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240328_050 : Anim’canton (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240328_051 : Recrutement animation du programme Anim’été (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240328_052 : Remplacement du Vice-Président – Monsieur A. DUBREUIL (délibération approuvée à l’unanimité – 1 voix contre)
N° 20240328_053 : Toiture du chalet de Mesples (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 22 février 2024

N° 20240222_001 : Itinérance – Maison France Services (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240222_002 : Vente des locaux de l’atelier de découpe de Chambérat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240222_003 : Jeu Circino – Signature de la convention (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240222_004 : Dispositif d’aide aux Assistants Maternels (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240222_005 : Approbation du rapport de la CLECT (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 22 janvier 2024

N° 20240122_001 : Demande de subvention DETR – Espace Mosaïque de Saint Martinien (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240122_002 : Location de l’atelier D à Huriel – 19 rue Jean de Brosse (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240122_003 : Avis de la Communauté de Communes du Pays d’Huriel sur l’ouverture d’un café restaurant à Viplaix (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240122_004 : Atelier de découpe de Chambérat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240122_006 : Exposition George Sand – La plume et le chemin (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240122_007 : Mise en place d’un Dispositif de Recueil pour la réalisation de cartes d’identité et passeports (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240122_008 : Projet Via Sancti Martini (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20240122_009 : Reconduction des conventions d’aide à l’immobilier avec le Département (délibération approuvée à l’unanimité)

2023

Assemblée Générale du 6 décembre 2023

N° 20231206_001 : DM1 Atelier de Chazemais (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_002 : DM1 Rue des Arts (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_003 : DM2 Atelier découpe (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_004 : AR2022 Gîte handicap (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_005 : Amortissement BBH (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_006 : DM1 Maisons santé (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_007 : DM3 Budget principal (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_008 : PLU Montluçon Com (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_009 : Photovoltaïque La Chapelaude (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_011 : Subvention Espace Mosaïque (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_012 : Fiche rando ABA (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_013 : DM1 Espace Mosaïque (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_014 : Modification du contrat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231206_015 : Repas à domicile – Augmentation du plat garni (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 6 novembre 2023

N° 20231106_001 : Prêt des locaux de la Maison du Tourisme (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231106_002 : Aide aux Assistants Maternels (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231106_003 : Désignation du référent déontologue de l’élu local du cdg03 (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231106_004 : Personnel – Service Accueil et entretien des hébergements touristiques (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20231106_005 : Convention avec l’ADIL (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 27 septembre 2023

N° 20230927_001 : Maitrise d’œuvre – travaux « Espace Mosaïque » (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_002 : Installation de mâts cylindro-coniques dans la ZAC de Souvol à La Chapelaude (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_003 : Devis Micro-Folies (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_004 : Désignation des représentants à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_005 : Aide aux entreprises : demande de subvention de l’entreprise Cardonel (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_006 : Anim’canton – demande de subvention de l’association 4As (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_007 : DM 2 Budget principal (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_008 : DM 1 Budget Hôtel d’entreprises (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_009 : DM 1 Budget Gîte handicap (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_010 : DM 1 Budget atelier de découpe (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_011 : Recrutement d’un agent au poste d’animatrice de la Micro Folie en partage avec le poste d’animation touristique (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230927_012 : Prolongation du contrat de conseiller numérique (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 24 juillet 2023

N° 20230724_001 : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Huriel – Prise de compétence « Aide à l’installation et au maintien des assistantes maternelles » (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230724_002 : FPIC 2023 (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230724_003 : Reconduction du programme Habiter mieux (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230724_004 : Avenant Mission de maitrise d’œuvre – Baignade biologique d’Herculat (délibération approuvée à l’unanimité) + annexe
N° 20230724_005 : Reconduction du contrat d’un agent (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230724_006 : Reconduction d’un bail à la Maison de Santé de La Chapelaude(délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230724_007 : Communication – Convention avec la radio RJFM (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230724_008 : Personnel – baignade biologique (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 26 juin 2023

N° 20230626_001 : Subvention Fonds vert – Etude économie d’énergie pour le fonctionnement des pompes de la Baignade biologique d’Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230626_002 : DM 1 – CCPH (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230626_003 : Participation financière à la protection sociale complémentaire (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230626_004 : Autorisation Spéciale d’Absence + annexe (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230626_005 : Modification de la régie de recettes de la Baignade biologique d’Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230626_006 : Modification du règlement intérieur de la Baignade biologique d’Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230626_007 : Désignation de 2 représentants au Conseil d’Administration de l’Espace Mosaïque (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230626_008 : Désignation de représentants au Comité de Programmation LEADER (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230626_009 : Adoption du Compte Financier Unique (CFU) sur les comptes 2023 (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 10 mai 2023

N° 20230510_001 : Recrutement d’un agent au service Environnement (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_002 : Convention avec la mairie de Treignat sur la station d’épuration + convention (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_003 : Anim’canton – Demande de subvention (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_004 : Recrutement d’un agent à la Maison du Tourisme en contrat saisonnier (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_005 : Recrutement de sauveteurs sur le site de la Baignade biologique d’Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_006 : Renouvellement du contrat d’un agent à l’accueil des hébergements (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_007 : Recrutement d’agents à la billetterie de la Baignade biologique d’herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_008 : Signature de la convention de médecine préventive (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_009 : Recrutement pour accroissement temporaire de travail (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_010 : Avenant à la convention de partenariat – AMI Zones d’activités prêtes à l’emploi (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_011 : Carrière d’Archignat
N° 20230510_012 : Convention avec la commune de Mesples – Gestion d’un chalet + convention (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_013 : Signalétique communautaire – Subventions Amendes de police (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_014 : Indemnité horaire pour travail dimanche et jours fériés (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_015 : Recrutement service billetterie – baignade biologique (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230510_016 : Elargissement du RIFSEPP (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 13 avril 2023

N° 20230413_001 : TEOM + Annexe (délibération approuvée à 14 voix pour, 2 contre (A. DUBREUIL, JL CHEMINET) et 2 abstentions (L. ANTONIOTTI, C. MANGERET)
N° 20230413_002 : Achat terrains baignade biologique (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230413_003 : Avenant au contrat de territoire (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 22 mars 2023

N° 20230322_001 : Anim’canton (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_002 : Signature de la Convention Territoriale Globale (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_003 : Balisage du sentier des Maîtres Sonneurs (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_004 : Chemin de la Guerre de 100 ans (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_005 : Micro Folie (délibération approuvée à 9 voix en faveur de la Micro Folie itinérante et 15 voix en faveur de la Micro Folie fixe)
N° 20230322_006 : Vote des taxes directes + Annexe (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_007 : Atelier de découpe de Chambérat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_008 : Recrutement stagiaire – Baignade biologique d’Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_009-064 : Délibérations budgétaires (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_065 : Baignade biologique – TPE (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_066 : Recrutement saisonnier (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230322_067 : Carrière d’Archignat (délibération approuvée à 26 pour et 3 abstentions)

Assemblée Générale du 23 février 2023

N° 20230223_001 : Motion s’opposant au projet de suppression de 29 postes à la rentrée 2023-2024 dans le département de l’Allier (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_002 : Changement de nomenclature comptable d’un budget annexe (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_003 : Avenant au bail de la Canaille Rit (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_004 : Ré édition de la carte touristique (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_005 : Baignade biologique d’Herculat – Adoption du règlement intérieur et du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_006 : Application INTER COMMUN’APP (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_007 : Donation des locaux Espace Mosaïque (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_008 : Baignade biologique d’Herculat – Acquisition de matériel (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_009 : Baignade biologique d’Herculat – Tarifs (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_010 : Signalétique communautaire (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_011 : Fonds de trésorerie (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_012 : Demande de subvention LEADER pour un poste de médiateur culturel sur le site de la Micro Folie (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_013 : Demande de subvention LEADER pour un poste d’animateur touristique pour le site de la baignade biologique d’Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230223_014 : Convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne Rhône Alpes et la Communauté de Communes du Pays d’Huriel (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 17 janvier 2023

N° 20230117_001 : Accueil d’une sophrologue dans les locaux de la Maison de Santé de La Chapelaude (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230117_002 : Installation d’une cabine photo à la Communauté de Communes du Pays d’Huriel (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230117_003 : Travaux bâtiments communautaires (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230117_004 : Approbation du rapport de la CLECT (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20230117_003 : Approbation du Rapport Social Unique (RSU) (délibération approuvée à l’unanimité)

2022

Assemblée Générale du 28 novembre 2022

N° 20221128_001 : Candidature au programme LEADER 2023-2027 – Portage par le groupe d’action locale d’échelle départementale de l’Allier relevant de Moulins Communauté (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_002 : Reconduction de la convention avec Allier Sésame Autisme (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_003 : Recrutement d’un agent d’animation CTG et Maison France Services (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_004 : Recrutement au service Accueil et entretien des hébergements touristiques (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_005 : Signalétique communautaire (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_006 : DM 2 : Budget Atelier de découpe (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_007 : DM 2 : Budget Atelier de Chazemais (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_008 : DM 1 : Budget Atelier Savonnerie (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_009 : DM 2 : Budget Rue des Arts (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_010 : DM 1 : Budget Logement Saint Sauvier (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221128_011 : DM 3 : Budget Principal (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 24 octobre 2022

N° 20221024_001 : RCVCB – Choix du bureau d’étude (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_002 : Avenant au Contrat de Territoire (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_003 : DM 1 – Rue des arts (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_004 : Heures supplémentaires – Service du portage de repas (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_005 : Subvention Anim’canton (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_006 : Avenant à la convention « Aide à l’immobilier d’entreprises » (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_007 : Personnel pour l’espace France Services (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_008 : Travaux à l’Espace Mosaïque (délibération approuvée avec 18 voix pour et 4 abstentions)
N° 20221024_009 : Revitalisation des Centres Villes et Centres Bourgs – Choix du bureau d’études (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_010 : Acquisition de matériel pour le Service Environnement (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_011 : Approbation de l’ORT d’Huriel (délibération approuvée avec 20 voix pour et 2 abstentions)
N° 20221024_012 : Contrat de Territoire Cher Montluçonnais (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20221024_013 : Location des chalets de Treignat – Demande de geste commercial (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 12 septembre 2022

N° 20220912_001 : FPIC 2022 (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220912_002 : Avenant baignade biologique Herculat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220912_003 : CTG – approbation de la convention de partenariat avec la Communauté de Communes du Val de Cher (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220912_004 : Revalorisation du montant des charges dans les hébergements touristiques (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220912_005 : Subvention Anim’canton (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220912_006 : Admission en non valeur (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220912_007 : DM2 – CCPH (délibération approuvée à l’unanimité)

Assemblée Générale du 20 juillet 2022

N° 20220720_001 : Bail commercial – Entreprise Savonessa (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_002 : Prolongation du contrat d’un agent (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_003 : Augmentation du prix des repas aux personnes âgées (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_004 : Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_005 : Prolongation du bail d’un atelier – Rue Jean de Brosse à Huriel (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_006 : Motion contre la suppression d’une classe au collège (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_007 : Panne de chauffe-eau – remise sur les séjours à l’écogite (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_008 : Bail : changement d’atelier rue Jean de Brosse (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_009 : DM 1 – Atelier de Chazemais (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_010 : DM 1 – Atelier de découpe Chambérat (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_011 : Poursuite du contrat PEC (délibération approuvée à l’unanimité)
N° 20220720_012 : Prolongation du bail de l’ostéopathe à la Maison de Santé de La Chapelaude (délibération approuvée à l’unanimité)

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